Conditions Générales d'Utilisation

Le service Cloozr (« Cloozr », « le Service ») est édité par EMAudition(« nous », « nos »), dont le siège social est situé au 10 rue Albert de Vatimesnil, 92300 Levallois-Perret, France. Contact : contact@cloozr.com.

En utilisant le Service, vous (« vous », « l'Utilisateur ») contractez directement avec nous et acceptez les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU »).

L'utilisation continue du Service vaut acceptation pleine et entière des présentes CGU. Vous déclarez avoir l'âge légal requis (18 ans) et, si vous agissez pour une organisation, disposer du pouvoir de l'engager.

Cloozr est un assistant de vente en temps réel basé sur l'intelligence artificielle. Il transcrit les appels commerciaux, détecte les objections et suggère des réponses au commercial pendant la conversation. Cloozr fournit également des rapports d'analyse post-call.

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité réalisée depuis votre compte. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour.

Vous vous engagez à ne pas :

• utiliser le Service à des fins illégales, frauduleuses, de spam ou de harcèlement ;
• porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers ;
• tenter d'interférer avec la sécurité du Service (malware, scraping, ingénierie inverse, contournement des limites techniques) ;
• revendre, redistribuer ou sous-licencier le Service sans notre accord écrit ;
• utiliser Cloozr pour enregistrer ou analyser un appel sans le consentement requis par la loi applicable des participants.

Nous restons seuls titulaires de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Service (logiciel, documentation, marques, design, modèles d'IA et leurs sorties hors contenu utilisateur). Nous vous concédons une licence limitée, non exclusive, non transférable d'utilisation du Service dans la limite du plan souscrit.

Vous concédez à Cloozr une licence limitée nécessaire pour héberger et traiter votre contenu (transcripts, briefs prospects, objections) uniquement aux fins de fournir le Service. Vous êtes responsable de vos prompts, de l'usage des sorties et de leur vérification. Les sorties générées par l'IA peuvent être inexactes et ne constituent pas un conseil juridique, financier ou médical.

Nous nous réservons le droit de modérer, restreindre ou supprimer tout contenu en cas d'usage prohibé ou de violation des CGU, et de suspendre les comptes en cas de récidive.

Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du Service, mais ne garantissons pas qu'il soit ininterrompu ou exempt d'erreurs. Nous excluons toute garantie implicite (qualité marchande, adéquation à un usage particulier) dans la limite permise par la loi.

Notre process de commande est exécuté par notre revendeur en ligne Paddle.com. Paddle.com est le Marchand Officiel (Merchant of Record) de toutes nos commandes. Paddle traite l'ensemble des demandes du service client et des remboursements.

Les conditions de paiement, de facturation, de TVA, de renouvellement automatique et d'annulation sont régies par les Conditions Acheteur Paddle.

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès au Service en cas de : manquement substantiel aux présentes CGU, défaut de paiement, risque pour la sécurité, suspicion de fraude, ou violations répétées de l'usage acceptable. À la résiliation, vous disposez de 30 jours pour exporter vos données, après quoi elles seront supprimées.

Dans toute la mesure permise par la loi, notre responsabilité globale envers vous est plafonnée aux montants effectivement versés au titre du Service au cours des 12 mois précédant le fait générateur. Nous excluons toute responsabilité pour dommages indirects, immatériels ou consécutifs (perte de profits, de données, d'opportunités, atteinte à l'image). Aucune limitation n'exclut notre responsabilité en cas de fraude, dol, dommage corporel ou décès.

Vous nous indemnisez contre toute réclamation découlant de votre contenu, de votre usage non conforme du Service ou d'une violation des présentes CGU.

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de EMAudition (10 rue Albert de Vatimesnil, 92300 Levallois-Perret, France), sauf disposition impérative contraire.

Vous ne pouvez céder vos droits sans notre accord. Nous pouvons céder le contrat dans le cadre d'une opération de fusion ou d'acquisition. Aucune partie n'est responsable d'un manquement causé par un événement de force majeure.

Nous pouvons modifier ces CGU. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication. L'usage continu du Service après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.